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Le coronavirus et vos droits au travail

À mesure que les signalements de coronavirus (2019-nCoV) se multiplient à travers le monde, les membres de l’AFPC craignent de plus en plus pour leur santé et leur sécurité au travail.

Aucun cas n’a encore été signalé au Canada. Cependant, nous devons nous préparer. Tous nos membres, y compris ceux en poste à l’étranger, ont le droit de travailler dans des conditions salubres et sécuritaires. Nous publions ce bulletin de santé et sécurité pour qu’ils sachent à quelles protections ils ont droit dans leur milieu de travail. Cette information leur sera utile dans leurs interactions avec l’employeur.

Qu’est-ce que ce coronavirus?

On en sait peu sur le 2019-nCoV, ce cousin du SRAS. Ses symptômes s’apparentent à ceux de la pneumonie, les antibiotiques n’en viennent pas à bout et il serait apparu dans un marché de Wuhan, en Chine. L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a jugé qu’il était encore trop tôt pour déclarer l’urgence de santé mondiale en raison du nombre limité de cas à l’étranger et des efforts déployés par la Chine pour contenir la propagation du virus. 

Les coronavirus sont un grand groupe de virus qui s’attaquent principalement aux animaux. Ils peuvent provoquer chez les humains des affections bénignes à modérées des voies respiratoires supérieures, qui ressemblent à un rhume. Chez les personnes immunodéficientes, les personnes âgées et les très jeunes enfants, le coronavirus peut causer des maladies beaucoup plus graves des voies respiratoires inférieures, notamment la pneumonie et la bronchite. Très peu de coronavirus humains sont mortels.

Qui est le plus à risque d’exposition professionnelle?

Ce sont les personnes qui prodiguent des soins aux personnes infectées au coronavirus qui courent le plus grand risque d’infection. Parmi ces personnes, notons les travailleuses et travailleurs de la santé, le personnel des centres de soins ambulatoires et d’autres travailleurs communautaires qui traitent des personnes infectées ou qui répondent à des urgences médicales mettant en cause des personnes atteintes. En fait, toute personne en contact direct avec le public court des risques dans une multitude de secteurs d’activité : aviation commerciale, services frontaliers, immigration, bureaux des passeports, assurance emploi, inspection des aliments, commission des réfugiés, laboratoires, affaires diplomatiques et consulaires, libération conditionnelle, protection de la faune, pollution environnementale, Anciens Combattants et ainsi de suite. Bref, quiconque entre en contact direct avec une personne susceptible d’être infectée court le risque de contracter le virus. 

Six choses à faire absolument

  1. Renseignez-vous sur les mesures prévues par votre employeur en cas de pandémie. Demandez s’il existe un plan de continuité des opérations et déterminez le rôle qui vous revient.
  2. Participez à toutes les séances d’information et de formation offertes dans votre lieu de travail. Durant une pandémie, divers employés devront être capables de remplir certaines des fonctions qui incombent normalement à des collègues. Montrez vous-même à des collègues comment accomplir quelques-unes de vos tâches. 
  3. Renseignez-vous sur les politiques de votre employeur concernant les congés de maladie et les congés pour prendre soin de membres de la famille. En vous informant à l’avance des possibilités qui s’offrent, vous saurez quelles dispositions prendre le moment venu. 
  4. Lavez-vous les mains après une visite aux toilettes, avant de manger et après avoir touché à une poignée de porte, une main courante, un téléphone ou d’autres surfaces communes. Évitez de vous toucher les yeux, le nez ou la bouche, par lesquels les virus s’introduisent plus facilement dans l’organisme. Soignez votre hygiène personnelle, notamment en éternuant dans le creux de votre bras, afin de ralentir la propagation du virus. Portez l’équipement fourni par votre employeur, comme les masques N95 et les gants de protection.  
  5. Équipez votre domicile d’une trousse d’urgence et établissez un plan individuel ou familial en cas de pandémique. Affichez les coordonnées des membres de votre famille et vos coordonnées au travail. Si vous ne pouvez pas travailler parce que vous avez la grippe ou que vous soignez un proche malade, tenez votre milieu de travail au courant de votre situation. Informez-le aussi de tout problème médical qui pourrait avoir des répercussions si vous tombiez malade au travail. 
  6. Si vous avez la grippe ou croyez l’avoir, n’allez pas travailler. Rester à la maison quand on est malade et se laver les mains sont les deux moyens les plus efficaces de ralentir la propagation d’un virus.

Pandémie et lois du travail

La question de la diligence raisonnable est traitée dans la législation en matière de santé et sécurité, notamment dans la clause « obligation générale », qui exige de l’employeur qu’il prenne toutes les précautions nécessaires pour prévenir les blessures ou les accidents au travail. Cette clause s’applique également à toutes les situations qui ne sont pas traitées dans d’autres articles des lois en matière de santé et sécurité au travail.

Ainsi, pour réduire les effets d’une pandémie, l’employeur doit exercer une diligence raisonnable en prenant les mesures suivantes : 

  • Encourager une bonne hygiène, notamment le lavage des mains, et assurer l’installation de postes de lavage des mains. 
  • Assurer la propreté des surfaces potentiellement contaminées par le virus (poignées de porte, boutons d’ascenseurs, téléphones partagés, etc.). 
  • Maintenir une ventilation adéquate. 
  • Avoir des politiques à jour sur les congés de maladie et autres congés et les communiquer clairement au personnel. 
  • Encourager les employés à rester à la maison lorsqu’ils sont malades. 
  • Autoriser les employés à travailler à partir de leur domicile, ou prévoir des quarts de travail décalés. 
  • Établir une politique interdisant l’accès au lieu de travail aux personnes qui présentent des symptômes de la grippe (travailleurs, entrepreneurs et visiteurs compris).

Les employeurs doivent aussi fournir la formation et les renseignements nécessaires à tous les membres du personnel.

La loi confère aux comités de santé et sécurité le droit de participer à l’élaboration de toutes les stratégies de prévention et de préparation liées à une pandémie.

Les membres de l’AFPC qui siègent aux comités mixtes de santé et sécurité devraient demander la tenue d’une réunion spéciale afin de revoir les plans d’intervention en cas de pandémie.

Dans les milieux de travail qui n’ont pas de comité, le membre de l’AFPC qui agit à titre de représentant en santé et sécurité devrait rencontrer l’employeur pour discuter des plans.

Surveillance

L’Agence de la santé publique du Canada travaille de pair avec des partenaires internationaux, dont l’Organisation mondiale de la Santé, pour surveiller de près la situation. Les représentantes et représentants en santé et sécurité de l’AFPC et leurs partenaires en font de même.

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